Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCCINELLE
BISSELL S.A.

Numéro de dépôt :
94519899
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque COCCINELLE

Déposée le 11 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) BISSELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COCCINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISSELL domicilié(e) ZI de Villemilan - 27, avenue Ampère, 91320 WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 263 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe PICANDET - France.

La marque COCCINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCCINELLE est expirée depuis le 11 mai 2004.

BISSELL a également déposé les autres marques suivantes : ASPIMIET , MINIMAX , AMIGO , ROTOCLEANER 2001 , AMIGO TOP , CLIP'LINGE , ASPIBROSS , ELECTRIC BRUSH , STEAM 4 , BISPIR


BISSELL S.A. - ZI de Villemilan - 27, avenue Ampère, 91320 WISSOUS - France - SIREN 785263476


Philippe PICANDET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Appareils électriques (petit électroménager: aspirateurs; injecteurs-extracteurs)